Publications par thématiques
Marché immobilier
La note de conjoncture du marché val-de-marnais:
Une note de conjoncture globale est aujourd'hui publiée chaque année retraçant l'ensemble des sources disponibles pour analyser la conjoncture du marché immobilier:
- L'activité de la promotion immobilière
- Les ventes de logements anciens
- La construction de logements neufs
Ces notes de conjoncture permettent de donner des informations à plusieurs échelles d'analyse: département, secteur d'études, communes.
Télécharger la Note de conjoncture n°33 - novembre 2022 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°32 - novembre 2021 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°31 - novembre 2020 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°30 - novembre 2019 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°29 - novembre 2018 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°28 - novembre 2017 et ses annexes
Télécharger la Note de conjoncture n°27 - novembre 2016 et ses annexes
Indicateurs du marché immobilier neuf en Ile-de-France au 2ème trimestre 2022
Une analyse de l’état des ventes, mises en vente, stock de logements neufs et prix moyens en Ile-de-France vous est ainsi proposée pour la période allant d’avril à juin 2022.
Pour compléter ces indicateurs, le détail des mouvements et des prix pratiqués à l’échelle communale est également disponible.
Indicateurs du marché immobilier neuf en Ile-de-France au 1er trimestre 2022
Une analyse de l’état des ventes, mises en vente, stock de logements neufs et prix moyens en Ile-de-France vous est ainsi proposée pour la période allant de janvier à mars 2022.
Pour compléter ces indicateurs, le détail des mouvements et des prix pratiqués à l’échelle communale est également disponible.
Bilan du marché du logement neuf en Ile-de-France après deux ans de crise sanitaire (2022)
S’appuyant sur la base de données ECLAIR, l’ADIL de Paris et l’ADIL du Val de Marne avec leurs observatoires du logement vous présentent leur nouvelle étude intitulée les dynamiques de promotion immobilière dans les communes traversées par le Grand Paris Express.
Dès l’annonce du projet et plus récemment depuis sa première livraison fin 2020, la question de l’augmentation des prix de l’immobilier dans les communes concernées et alentours a été posée. Cette publication y répond en proposant une analyse des évolutions des indicateurs de vente, mises en vente et prix moyens.
La note de conjoncture régionale sur le marché de l'immobilier neuf:
Une note de conjoncture est réalisée par l'ensemble des ADIL d'Ile-de-France sur la promotion immobilière neuve groupée:
Les ADIL d'Ile-de-France possèdent une base de données (ECLAIR) présentant des informations sur les programmes neufs commercialisés en Ile-de-France (ventes, mises en vente, disponibilités des lots, prix). Les informations sont collectées depuis 1999 et mises à jour par des enquêteurs qui consultent quotidiennement les promoteurs immobiliers de la région.
Production de logements - foncier
La Note Rapide Habitat n°633
"La division des maisons individuelles au coeur de l'Ile-de-France"
Collaboration avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France (IAU-îdF), l'Institut d'Urbanisme de Paris et le CETE Nord-Picardie
La Note Rapide Habitat n°613
"Un logement nouveau sur quatre a été créé dans le bâti existant".
Collaboration avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France (IAU-îdF), l'Institut d'Urbanisme de Paris et le CETE Nord-Picardie
Télécharger la Note Rapide Habitat n°613 - janvier 2013
Télécharger le support du RDV de l'ADIL94 sur les mutations du parc de logements
La Note Rapide Habitat n°612
"Nouveaux logements issus de la restructuration du parc immobilier : étude dans le Val-de-Marne"
Collaboration avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France (IAU-îdF) et Jean-Claude Driant, Professeur de l'Institut d'Urbanisme de Paris
La Note Habitat - Février 2012
"L'enjeu de la question foncière pour la construction de logements dans le Val-de-Marne"
Logement social
Etude des ADIL de Paris et du Val-de-Marne sur la Métropole du Grand Paris
Métropole du Grand Paris : Etat des lieux de la demande et des attributions
Collaboration avec l'ADIL de Paris
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télecharger la Note Juridique n°56: "La perte du droit au maintien dans les lieux des locataires HLM"
Télécharger la Note Juridique n°39: "La demande de logement social"
Habitat indigne
Rendez-vous de l'ADIL94 octobre 2011 sur la lutte contre l'habitat indigne
15ème rendez-vous de l'ADIL94 consacré à la lutte contre l'habitat indigne et la coordination des acteurs locaux
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique n°23/23 bis "Le relogement et l'hébergement des occupants"
Télécharger la Note Juridique n°9 "La lutte contre l'habitat indigne: la notion de logement décent"
Public spécifique
Le logement des personnes âgées dans la Métropole du Grand Paris
Cette étude comporte une analyse des tendances démographiques et des caractéristiques socio-économiques des ménages seniors ainsi que de leurs conditions d’habitat dans le Grand Paris
Accession à la propriété
Etude sur le prêt à taux zéro dans le Grand Paris
L’ADIL de Paris et l’ADIL du Val-de-Marne vous présentent leur dernière étude sur le prêt à taux zéro dans le Grand Paris.
Ce document dresse un bilan de la primo-accession accompagnée d’un PTZ au cours de l’année 2019. Après une introduction juridique, les types d’opérations engagés et le portrait socio-démographique des primo-accédants aidés sont détaillés.
Note Habitat
Des notes spécifiques sont publiées sur des thématiques propres au Val-de-Marne : le profil des ménages assignés au tribunal pour impayés de loyers, la production de logements et le foncier, le logement des jeunes, la prévention des expulsions , l’accession sociale à la propriété, le logement des étudiants etc…
Télécharger la Note Habitat - octobre 2014 "Accéder à la propriété dans le Val-de-Marne"
Rendez-vous de l'ADIL94 en octobre 2014 sur l'accession à la propriété dans le Val-de-Marne
17 ème Rendez-vous de l'ADIL94 consacré à l'accession à la propriété dans le Val-de-Marne
Etude réalisée par les ADIL d'Ile-de-France en octobre 2012
Les enjeux de la primo-accession dans les territoires stratégiques du Grand Paris
Il s'agit d'une analyse des prêt à taux zéro distribués dans le neuf entre 2005 et 2010 dans les territoires signataires d'un contrat de développement territorial
Télécharger l'étude sur le PTZ et le contrat de développement territorial - octobre 2012
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique :
N°63 "Les caractéristiques de la vente en état futur d’achèvement"
N°60 "Le contrat de construction de maison individuelle"
n°48 "Le prêt social location-accession (PSLA)"
n°40 "Condition suspensive d'obtention d'un prêt pour l'acquisition d'un bien immobilier"
n°37 "Le droit de rétractation dans la vente immobilière"
Diagnostic territorial: Département, Métropole, Ile-de-France
Le diagnostic habitat départemental
Ce diagnostic présente des indicateurs de connaissance et les grandes tendances qui caractérisent les ménages, leurs conditions de logement, les différents parcs d’habitation et les marchés de l’habitat, afin de mieux comprendre la place que joue aujourd’hui le Val-de-Marne dans l’espace métropolitain.
En complément, des fiches territoriales permettent d’appréhender les indicateurs clé de l’habitat à partir d'un découpage territorial en huit secteurs infra départementaux.
Le portrait chiffré du logement francilien
Ce panorama du logement francilien donne une vision des dynamiques du logement dans la région : structure du parc de logements, caractéristiques des occupants, construction neuve, prix de vente des logements neufs et anciens, loyers moyens du parc locatif privé et accession sociale à la propriété. Cette publication présente également l’activité d’information juridique et financière des ADIL en matière d’accession à la propriété.
La note de conjoncture régionale sur le marché de l'immobilier neuf:
Une note de conjoncture est réalisée par l'ensemble des ADIL d'Ile-de-France sur la promotion immobilière neuve groupée:
Les ADIL d'Ile-de-France possèdent une base de données (ECLAIR) présentant des informations sur les programmes neufs commercialisés en Ile-de-France (ventes, mises en vente, disponibilités des lots, prix). Les informations sont collectées depuis 1999 et mises à jour par des enquêteurs qui consultent quotidiennement les promoteurs immobiliers de la région.
Rapports locatifs
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique :
n°65 "La location meublée touristique"
n°62 "Conséquences des évènements familiaux sur le logement en location"
n°53 "Les aides pour faciliter l'accès des locataires à un logement"
n°51 "Les violences conjugales et le sort du logement loué"
n°47 "Le loyer après la loi ALUR"
n°43 "Se porter caution d'un locataire"
Etude: Locataires et expulsions dans la Métropôle du Grand Paris
Etude commune des ADIL du Val-de-Marne et de Paris sur la prévention des expulsions locatives, à l'échelle de la Métropole du Grand Paris.
Télécharger l'étude expulsions locatives: Contribution à une réflexion métropolitaine
La Note Habitat expulsions 2016
Prévention des expulsions: profils et situations des ménages concernés dans le Val-de-Marne
Journée de l'ADIL94 - novembre 2008: Le Droit au logement face aux risques d'expulsion
Réunion des acteurs et professionnels du logement autour de la question de la prévention des expulsions et du Droit Au Logement Opposable (DALO)
Télécharger les actes de la journée de l'ADIL94 de novembre 2008 sur la prévention des expulsions
Copropriété
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique :
n°52 "Les charges de la copropriété et impayés"
n°46 "Les interventions sur les copropriété en difficultés"
n°35 "Le syndic de copropriété"
Fiscalité
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique :
n°44 "La TVA immobilière à taux réduit"
Divers
Notes juridiques
La note juridique est présentée sous la forme d'un livret. Elle apporte un éclairage juridique sur une question liée à l’habitat, au logement ou à l’urbanisme. Le contenu traite de l'évolution législative et réglementaire en matière de droit immobilier.
Télécharger la Note Juridique :